Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLETC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FFTMCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLETC domicilié(e) 2 rue du docteur geley - 74000 - annecy - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 445 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLETC, M. Marcel COSTE domicilié(e) 20 rue ferdinance merlane - 11000 - carcassonne - France.
La marque FFTMCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLETC, SARL - 2 rue du docteur geley - 74000 - annecy - France - SIREN 433445863
FLETC, M. Marcel COSTE - 20 rue ferdinance merlane - 11000 - carcassonne - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ;
Services juridiques ; médiation.
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